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R.R.V.Q. chapitre O-1 - Règlement sur l'organisation administrative de la ville

Date d'entrée en vigueur

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39.(Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.).

2001, R.V.Q. 2, a. 39; 2006, R.V.Q. 1155, a. 2; 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.

2006-05-18 Afficher le document à cette date

39.Le comité exécutif, sur avis du directeur général, peut confier au directeur général adjoint qu’il désigne la coordination des unités administratives et des services suivants :

1°le Service de la culture;

2°le Service des loisirs, des sports et de la vie communautaire;

3°l’Office du tourisme et des congrès;

4°le Service de la police;

5°le Service de la protection contre l’incendie.

2001, R.V.Q. 2, a. 39; 2006, R.V.Q. 1155, a. 2.

2004-11-11 Afficher le document à cette date

39.Le comité exécutif, sur avis du directeur général, peut confier au directeur général adjoint qu'il désigne la coordination des services suivants :

1°le Service de la culture;

2°le Service des loisirs, des sports et de la vie communautaire;

3°le Service de la police;

4°le Service de la protection contre l'incendie.

2001, R.V.Q. 2, a. 39.

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